1. Généralités

(1) Les conditions générales de vente suivantes s'appliquent à tous les contrats, livraisons et autres prestations de Filii GmbH, Robert-Bosch-Str. 4, 71069 Sindelfingen/Darmsheim, Allemagne (ci-après dénommée Filii) envers ses clients. La version des conditions générales de vente en vigueur au moment de la commande est toujours applicable.
(2) Toutes clauses divergentes venant des clients seront annulés par la presente. Filii ne reconnaît des dispositions divergentes que si cela a été expressément convenu par écrit. Tous accords supplémentaires nécessitent une confirmation écrite.
(3) Les relations commerciales entre Filii et les clients sont soumises au droit de la République fédérale d'Allemagne, à l'exception de la Convention des Nations unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Le lieu de juridiction est Boeblingen, si le client est un commerçant ou une personne morale de droit public ou un fonds spécial de droit public.

2. Offre

Les offres de Filii sont sans engagement. Des dérogations et des modifications techniques des illustrations ou des descriptions sont possibles. Les couleurs affichées dans le configurateur peuvent présenter de légères variations dues à la technologie d'affichage. Le catalogue respectif perd sa validité avec la publication d'une nouvelle édition.

3. Livraison et paiement

(1) Sauf accord contractuel contraire, il n'y a pas de quantité minimale de commande. Après avoir passé la commande, le client reçoit une confirmation de commande par courrier électronique, qui contient une liste des marchandises commandées et les coordonnées bancaires. Le prix d'achat doit être immédiatement payé après la conclusion du contrat par virement bancaire à Filii, sauf accord contractuel contraire.
(2)Filii expédiera les marchandises commandées après réception du paiement. Les marchandises commandées seront livrées à l'adresse indiquée par le client, sauf mention contraire dans le contrat. Filii se réserve le droit d'effectuer une livraison partielle. Toute requête speciale d’envoie, demandées par le client, sera facturée avec la surtaxe locale.

4. Délais de livraison

(1) ) Les informations relatives au délai de livraison sont à titre indicatif, sauf si la date de livraison a été contractuellement confirmée par Filii dans des cas exceptionnels.
(2) Les marchandises qui sont en stock sont généralement expédiées par Filii dans le délai de livraison indiqué. Si les marchandises ne sont pas en stock au moment de la commande, Filii s'efforcera de les livrer le plus rapidement possible. Si le non-respect d'un délai de livraison ou de prestation est dû à un cas de force majeure, à une action syndicale, à des obstacles imprévisibles ou à d'autres circonstances indépendantes de la volonté de Filii, le délai sera prolongé de manière appropriée.
(3) Les congés d'entreprise sont annoncés sur la page d'accueil. Aucune commande ne peut être traitée, modifiée ou expédiée pendant cette période. Les délais de livraison indiqués ne sont donc pas valables pour cette période. Après la fin des vacances d'entreprise, les commandes seront traitées l'une après l'autre. Filii s'efforce de limiter au maximum les retards dans les commandes.
(4) Filii se réserve le droit de ne pas exécuter le contrat, si les marchandises doivent être livrées par un fournisseur le jour de la livraison et que la livraison est partielle ou totalement manquante. Cette réserve d'auto-livraison ne s'applique que si Filii n'est pas responsable de l'échec de la livraison. Filii n'est pas responsable de l'inexécution, dans la mesure où une opération de couverture dite congruente a été conclue à temps avec le fournisseur pour remplir les obligations contractuelles. Si les marchandises ne sont pas livrées, Filii informera immédiatement le client de cette circonstance et remboursera le prix d'achat. Le client peut décider que le montant du remboursement soit crédité sur son compte et déduit de ses futures commandes.

5. Droit de rétractation

Vous avez le droit de révoquer ce contrat dans un délai de quatorze jours sans avoir à en indiquer les raisons.

Le délai de révocation est de quatorze jours à compter du jour de la révocation,
• où vous ou un tiers désigné par vous, autre que le transporteur, avez pris possession des marchandises, à condition que vous ayez commandé une ou plusieurs marchandises dans le cadre d'une commande unique et que les marchandises soient livrées dans le cadre d'une livraison unique;
• où vous ou un tiers désigné par vous, autre que le transporteur, avez pris possession de la dernière des marchandises, à condition que vous ayez commandé plusieurs marchandises dans le cadre d'une même commande et qu'elles soient livrées séparément;
• sur lequel vous ou un tiers désigné par vous, autre que le transporteur, avez pris possession du dernier envoi partiel ou du dernier article, si vous avez commandé des marchandises qui sont livrées en plusieurs envois partiels ou par article;

Pour exercer votre droit de révocation, vous devez nous informer (Filii GmbH, Robert-Bosch-Str. 4, 71069 Sindelfingen, adresse électronique : info@filii.eu Tél. : (0049) 7031-415091) au moyen d'une déclaration claire (par exemple une lettre, un fax ou un courriel envoyé par la poste) de votre décision de révoquer ce contrat. Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de révocation ci-joint à cette fin, mais ce n'est pas obligatoire.
Pour respecter le délai de révocation, il suffit d'envoyer la notification de l'exercice du droit de révocation avant la fin du délai de révocation.

Conséquences de la révocation
Si vous révoquez ce contrat, nous vous rembourserons immédiatement tous les paiements que nous avons reçus de votre part et au plus tard dans un délai de quatorze jours ouvrables à compter du jour où nous avons reçu la marchandise en retour. Pour ce remboursement, nous utiliserons le même moyen de paiement que celui que vous avez utilisé pour la transaction initiale, sauf accord contraire expressément conclu avec vous ; en aucun cas nous ne vous facturerons de frais pour ce remboursement.
Nous pouvons refuser tout remboursement tant que nous n'avons pas reçu les marchandises ou tant que vous n'avez pas fourni la preuve que vous avez renvoyé les marchandises, selon la première éventualité.
Vous devez nous retourner ou nous remettre les marchandises aussi rapidement que possible et, en tout cas au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date à laquelle vous nous avez notifié l'annulation du présent contrat. Ce délai est respecté si vous expédiez les marchandises avant l'expiration du délai de quatorze jours. Les frais de retour sont à votre charge.
Sie tragen die Kosten der Rücksendung der Waren.
Sie müssen für einen etwaigen Wertverlust der Waren nur aufkommen, wenn dieser Wertverlust auf einen zur Prüfung der Beschaffenheit, Eigenschaften und Funktionsweise der Waren nicht notwendigen Umgang mit ihnen zurückzuführen ist.

Ausschluss- bzw. Erlöschensgründe
Das Widerrufsrecht besteht nicht bei Verträgen.
• bei der Lieferung von Waren, die nach Spezifikationen des Kunden z.B. über den Konfigurator oder Individualanfertigung/Kundenwunsch angefertigt werden oder eindeutig auf die persönlichen Bedürfnisse zugeschnitten sind oder die auf Grund ihrer Beschaffenheit nicht für eine Rücksendung geeignet sind.
• Unfreie Sendungen werden angenommen, die Kosten jedoch dem Käufer in Rechnung gestellt.

6. Gefahrübergang

Ist der Kunde Verbraucher i.S.d. § 13 BGB, so geht die Gefahr gem. § 446 BGB mit der Übergabe der verkauften Sache auf den Kunden über. In allen anderen Fällen geht die Gefahr gem. § 447 BGB mit Übergabe der Ware an das Transportunternehmen auf den Kunden über.

7. Eigentumsvorbehalt, Aufrechnung und Zurückbehaltungsrecht

(1) Die gelieferten Waren bleiben bis zur Erfüllung aller Forderungen aus dem Vertrag im Eigentum von Filii; im Falle, dass der Kunde eine juristische Person des öffentlichen Rechts, öffentlich-rechtliches Sondervermögen oder ein Unternehmer in Ausübung seiner gewerblichen oder selbstständigen beruflichen Tätigkeit ist, auch darüber hinaus aus der laufenden Geschäftsbeziehung bis zum Ausgleich aller Forderungen, die Filii im Zusammenhang mit dem Vertrag zustehen.
(2) Das Recht zur Aufrechnung steht dem Kunden nur zu, wenn seine Gegenansprüche von Filii anerkannt oder rechtskräftig festgestellt sind. Zur Ausübung eines Zurückbehaltungsrechts ist der Kunde nur insoweit befugt, als sein Gegenanspruch auf demselben Vertragsverhältnis beruht.

8. Haftung für Sach- und Rechtsmängel

(1) Da es sich bei den verwendeten Materialien um Naturprodukte handelt, kann das Leder natürliche Merkmale besitzen, welche nicht beanstandet werden können. Filii gewährleistet, dass die verkaufte Ware zum Zeitpunkt des Gefahrüberganges qualitativ geprüft wird. Die von Filii in Katalogen, Prospekten und auf der Internetseite gemachten Angaben stellen keine Beschaffenheitsgarantie i.S.d. § 443 BGB dar.
(2) Der Kunde kann offensichtliche Mängel an den gelieferten Waren nur geltend machen, wenn er diese innerhalb von zwei Wochen nach Lieferung unter genauer Beschreibung schriftlich oder per E-Mail gegenüber Filii rügt. Maßgeblich ist der Zeitpunkt der Absendung der Mängelrüge. Eine spätere Geltendmachung ist ausgeschlossen. Soweit an dem Vertrag nur Kaufleute beteiligt sind, gelten ergänzend die §§ 377 ff. HGB.
(3) Liegen Mängel vor und wurden diese rechtzeitig geltend gemacht, so ist Filii zur Nacherfüllung berechtigt. Im Übrigen gelten hinsichtlich der Gewährleistung die gesetzlichen Bestimmungen.

9. Transportschäden

Äußerlich erkennbare Schäden an den Sendungen sind durch den Ablieferer der Sendung sofort in geeigneter Weise bescheinigen zu lassen. Die Beförderungsunternehmen sind hierzu verpflichtet. Bei äußerlich nicht erkennbaren Schäden, Mängeln oder Gewichtsminderungen am Inhalt, die sich zeigen, ist sofort mit dem weiteren Auspacken aufzuhören. Das Transportunternehmen ist umgehend schriftlich haftbar zu machen und zur Feststellung des Schadens aufzufordern. In allen Fällen sind Ware und Verpackung bis zur Aufnahme des Tatbestandes durch den Beauftragten des Transportunternehmens in dem Zustand zu belassen, in dem sie sich bei der Entdeckung des Schadens befinden.

10. Datenspeicherung und Datenschutz

(1) Dem Kunden ist bekannt und er willigt darin ein, dass die zur Abwicklung des Auftrags erforderlichen persönlichen Daten von Filii auf Datenträgern gespeichert werden. Der Kunde stimmt der Erhebung, Verarbeitung und Nutzung seiner personenbezogenen Daten ausdrücklich zu. Die gespeicherten persönlichen Daten werden von Filii selbstverständlich vertraulich behandelt und nicht an Dritte weitergegeben. Die Erhebung, Verarbeitung und Nutzung der personenbezogenen Daten des Kunden erfolgt unter Beachtung unserer Datenschutzerklärung, des Bundesdatenschutzgesetzes (BDSG), des Teledienstdatenschutzgesetzes (TDDSG).
(2) Dem Kunden steht das Recht zu, seine Einwilligung jederzeit mit Wirkung für die Zukunft zu widerrufen. Filii ist in diesem Fall zur sofortigen Löschung der persönlichen Daten des Kunden verpflichtet. Bei laufenden Bestellvorgängen erfolgt die Löschung nach Abschluss des Bestellvorgangs.

11. Internetseite

Die Links auf dieser Seite führen auf andere Webseiten. Bitte beachten Sie, dass Filii nicht automatisch mit allen Inhalten der Webseiten übereinstimmt, auch wenn diese Links in Bezug zu den Themen von Filii stehen.
Falsche Angaben bzw. Fehler bei Preisangaben verpflichten die Firma nicht, diese auszuliefern. Filii hat das Recht den Fehler umgehend zu beheben.

12. Erfüllungsort für Lieferung und Zahlung ist Sindelfingen

Als Gerichtsstand wird hiermit Böblingen vereinbart; wir sind jedoch auch berechtigt, Am Sitz des Käufers zu klagen.
Auf alle Rechnungen mit dem Kunden findet ausschließlich deutsches Recht Anwendung, auch wenn die Lieferung ins Ausland erfolgt.

13. Informationen zur Onlinestreitbeilegung

Die Europäische Kommission stellt eine Plattform zur Online-Streitbeilegung (OS) bereit, die du hier findest https://ec.europa.eu/consumers/odr/. Zur Teilnahme an einem Streitbeilegungsverfahren vor einer Verbraucherschlichtungsstelle sind wir nicht verpflichtet und nicht bereit.

 

* Für alle Fragen sind wir unter der E-Mail: info@filii.eu für Sie erreichbar. Unsere Servicehotline ist von Montag bis Freitag von 10 bis 12:30 Uhr für Sie erreichbar. Vielleicht findest deine Antwort in unseren AGB´s oder FAQ´s.

 

Sindelfingen, den 31.08.2020